Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions dans lesquelles Élevage et Chasse propose sur le site elevageetchasse.com la vente de produits destinés aux domaines de l’élevage, de la chasse et des activités de plein air. Toute commande passée sur notre site implique l’adhésion pleine et entière de l’acheteur aux présentes conditions, qui prévalent sur tout autre document non expressément accepté par nos services. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, les nouvelles versions étant applicables aux commandes postérieures à leur publication.
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La vente sur elevageetchasse.com s’adresse aussi bien aux particuliers qu’aux professionnels. Pour effectuer un achat, vous devez disposer de la capacité juridique nécessaire ou agir avec l’autorisation de vos représentants légaux si vous êtes mineur. Le processus de commande est simple et sécurisé : il vous suffit d’ajouter les articles désirés à votre panier, de valider votre sélection et de procéder au paiement. La confirmation de votre commande entraîne acceptation irrévocable des présentes conditions. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande qui présenterait un caractère anormal, notamment en cas de litige antérieur non résolu ou de suspicion de fraude.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros et s’entendent hors taxes ou toutes taxes comprises selon votre statut et la législation fiscale applicable. Élevage et Chasse se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les offres promotionnelles et les soldes sont valables pour une durée limitée et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’erreur manifeste sur un prix ou une description, nous nous réservons le droit d’annuler la commande concernée et d’en informer l’acheteur dans les plus brefs délais.
Le paiement des commandes s’effectue par les moyens sécurisés mis à votre disposition sur le site, tels que les cartes bancaires ou les virements. La validation finale de la commande vaut acceptation du montant total à payer. La propriété des marchandises vendues n’est transférée à l’acheteur qu’après complet paiement du prix. Cependant, le transfert des risques de perte et de détérioration s’opère dès la livraison du produit. Il vous appartient donc de vérifier l’état de votre colis à la réception et de signaler toute anomalie immédiatement.
Élevage et Chasse attache une importance capitale à la qualité de ses produits. Toutefois, malgré tous nos efforts, des erreurs ou des omissions peuvent subsister dans les informations fournies sur le site. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexactitudes dans les fiches produits, sauf en cas de dol ou de faute lourde de notre part. Notre responsabilité est strictement limitée à la réparation des dommages directs causés par nos produits, à l’exclusion de tout dommage indirect, tel que les pertes d’exploitation ou les manques à gagner. La force majeure, telle que définie par la jurisprudence des tribunaux français (grèves, émeutes, catastrophes naturelles, indisponibilité des réseaux internet), suspend l’exécution de nos obligations et ne saurait engager notre responsabilité.
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